J.O. Numéro 198 du 27 Août 2000       J.O. disponibles       Alerte par mail       Lois,décrets       codes       AdmiNet

Texte paru au JORF/LD page 13233

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Arrêté du 25 août 2000 relatif à l'organisation des sous-directions de la direction de la gestion et de l'organisation

NOR : DEFD0001945A



Le ministre de la défense,
Vu le décret no 2000-809 du 25 août 2000 fixant les attributions et l'organisation de la délégation générale pour l'armement ;
Vu l'arrêté du 25 août 2000 portant organisation de la direction de la gestion et de l'organisation,
Arrête :



Art. 1er. - Le directeur de la gestion et de l'organisation peut disposer d'adjoints qui peuvent le remplacer en cas d'absence ou d'empêchement.

Art. 2. - La sous-direction des orientations, du budget et du contrôle de gestion comprend :
1. Le bureau des orientations et du contrôle de gestion des services de programmes ;
2. Le bureau des orientations et du contrôle de gestion des organismes fonctionnels ;
3. Le bureau des investissements ;
4. Le bureau du budget et de la gestion financière ;
5. Le bureau de la stratégie et des systèmes de gestion.

Art. 3. - La sous-direction des systèmes d'information comprend :
1. Le bureau de la qualité et des méthodes ;
2. Le bureau de la planification des systèmes d'information ;
3. Le bureau des ressources informatiques.

Art. 4. - La sous-direction de la qualité interne et de l'organisation comprend :
1. Le bureau de l'organisation et des processus ;
2. Le bureau de la qualité interne ;
3. Le bureau des audits de qualité interne.

Art. 5. - La sous-direction de l'administration et des moyens comprend :
1. Le bureau de la politique de soutien et d'achat ;
2. Le bureau des affaires immobilières et domaniales ;
3. Le bureau des moyens administratifs et financiers ;
4. Le bureau des ressources humaines.

Art. 6. - L'arrêté du 10 mars 1997 relatif à l'organisation de la direction de la gestion et de l'organisation est abrogé.

Art. 7. - Le directeur de la gestion et de l'organisation est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.


Fait à Paris, le 25 août 2000.


Alain Richard